Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026

Éditeur

Éditeur: Clément Martinez, particulier, agissant à titre personnel et non professionnel
Résidence: Belgique
Statut: Aucune entreprise, aucun numéro d’entreprise (BCE) ni de TVA : KasseiGo est un projet personnel, gratuit et sans but lucratif.
Contact: contact@kasseigo.com
Responsable de la publication: Clément Martinez

Hébergement

Site kasseigo.com: GitHub Pages, service de GitHub, Inc., 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis · github.com
Fichiers des villes: Publiés sur GitHub (GitHub, Inc., même adresse), dépôt clementmtz/kasseigo-packs
Formulaire de retour: Cloudflare Workers et Cloudflare Turnstile, services de Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis ; tickets enregistrés dans un dépôt privé sur GitHub
Nom de domaine: Enregistré auprès d’OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · ovhcloud.com
Application: Distribuée par Apple (App Store, TestFlight) ; une version Android est prévue.

Objet

KasseiGo est une application d’aide à l’itinéraire pour les vélos et trottinettes partagés à Bruxelles et à Paris. Le site kasseigo.com la présente. L’application et le site sont gratuits, sans compte, sans publicité et sans mesure d’audience.

Propriété intellectuelle

Le nom KasseiGo, le logo, les textes, la présentation, les images, le site et l’application (y compris son code source et son moteur d’itinéraire) sont la propriété de Clément Martinez. Le projet n’est pas open source : tous droits réservés. Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi.

Restent la propriété de leurs titulaires, et soumis à leurs propres licences :

les données cartographiques d’OpenStreetMap, © les contributeurs d’OpenStreetMap, disponibles sous licence Open Database License (ODbL) ;
les tuiles de carte d’OpenFreeMap, fondées sur OpenStreetMap ;
les données des véhicules, stations, places et zones, publiées par chaque opérateur dans son flux public GBFS ;
les briques logicielles tierces utilisées par l’application (notamment Flutter, Rust et MapLibre), sous leurs licences respectives.

Marques et absence d’affiliation

Dott, Bolt, Voi, Villo! et Vélib’ sont des marques de leurs propriétaires respectifs. Elles sont citées uniquement pour indiquer les services dont KasseiGo affiche les données publiques. KasseiGo est indépendant : il n’est ni affilié, ni partenaire, ni soutenu, ni autorisé par ces opérateurs, par les villes de Bruxelles ou de Paris, ni par Apple ou Google.

Responsabilité

Les informations du site et de l’application sont fournies à titre indicatif, gratuitement et sans garantie. Les règles d’utilisation et les limites de responsabilité sont détaillées dans les conditions d’utilisation.

Liens externes

Le site et l’application peuvent renvoyer vers des sites ou applications tiers (opérateurs, sources de données). L’éditeur n’en contrôle ni le contenu ni la disponibilité et n’en est pas responsable.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun traceur ; seule la page de retour utilise le contrôle anti-robot Cloudflare Turnstile.

Signalement

Pour signaler un contenu, une erreur ou une atteinte à vos droits : formulaire de retour ou contact@kasseigo.com.

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit belge. En cas de différence entre la version française et la version anglaise, la version française fait foi.